Conseil Municipal

Le lundi 23 septembre 2019 à 20h00 à la mairie.

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2019
Pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres : actualisation
Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées au titre de l’année 2019
Approbation de l’attribution de compensation définitive de la commune, au titre de l’année 2019
Remplacement d’un poteau incendie
Acquisition d’une cuve de stockage du Gasoil
Divers

2019-09-23 00:00 2019-09-23 00:00 Conseil Municipal

Le lundi 23 septembre 2019 à 20h00 à la mairie. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2019 Pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres : actualisation Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées au […]

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