Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 13 juin à 20h à la mairie de Huttendorf.

Ordre du jour :

EVOLUTION INTERCOMMUNALE : avis sur le projet de périmètre et caractéristiques de la future communauté d’agglomération

Adhésion du Syndicat à Vocation Multiple (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et Environs au Syndicat Mixte « Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle » (SDEA) suite au transfert complet de la compétence Grand Cycle de l’Eau correspondant au point 4 de l’article L.211-7 I. du Code de l’Environnement

Prise de compétence : Adhésion et transfert complet de la compétence Grand Cycle de l’Eau au Syndicat Mixte « Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle » (SDEA) – Commune de HUTTENDORF

Restauration de l’église

Acquisition d’une parcelle appartenant à M. et Mme GACKEL Michel et Pierrette

Acquisition d’une parcelle appartenant à M. GRASSER Bernard

Convention de mise à disposition de personnel CCRH au profit de la commune de Huttendorf

Divers