Conseil Municipal

Vendredi 16 octobre 2020 à 20h à la mairie

Ordre du jour :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2020
– Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation des délégués de la commune de Huttendorf
– Mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : adhésion à un groupement de commandes
– Désignation des 3 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants du conseil municipal au Bureau de l’Association Foncière de Huttendorf

LOTISSEMENT THIERGARTEN – TRANCHE 4
– Attribution d’un nom de voirie
– Fixation du prix de vente des lots du lotissement « Les Vergers du Thiergarten » – Annule et remplace DE_2020_012
– Autorisation de signature des actes de vente

– Activités des commissions
– Divers

2020-10-17 00:00 2020-10-17 00:00 Conseil Municipal

Vendredi 16 octobre 2020 à 20h à la mairie Ordre du jour : – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2020 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation des délégués de la commune de Huttendorf – Mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) […]

[email protected]